Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE DISIMEX, Société anonyme, 15, rue Paul Dautier, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY.

Numéro de dépôt :
1168541
Date de dépôt :
10/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque en couleurs, figurative de SOCIETE DISIMEX

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 novembre 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DISIMEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DISIMEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1168541.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 10 novembre 1990.

SOCIETE DISIMEX a également déposé les autres marques suivantes : DIXY , FLORIDE


SOCIETE DISIMEX, Société anonyme, 15, rue Paul Dautier, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY. - France


Cabinet ARMENGAUD AINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-37

Des engins motorisés pour le jardinage, l'agriculture, la motoculture de plaisance, tracteurs pour le gazon, tondeuses à gazon à moteur et à main, motoculteurs et motobineuses; parties constitutives et accessoires de ces appareils.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.